On me l’a réclamée partout : la promesse d’embauche qui change tout
Imaginez la scène : fébrile, le candidat surveille son téléphone, attend cet appel comme on attend le bus sous la pluie. Soudain, jackpot, il décroche la promesse d’embauche ! Mais attention, derrière cette feuille tant convoitée se cachent des enjeux juridiques aussi subtils qu’une pâtisserie bien feuilletée. Alors, prêt à tout comprendre sur cet acte que tout le monde s’arrache et qui, mal rédigé, peut provoquer quelques sueurs froides ?
La promesse d’embauche : de quoi parle-t-on vraiment ?
La promesse d’embauche, c’est le petit papier (ou courriel, ou simple parole !) que l’employeur tend au candidat après des entretiens parfois aussi épiques qu’un épisode de Koh-Lanta. Objectif : proposer d’intégrer officiellement les effectifs de l’entreprise et sécuriser la future arrivée du talent déniché. Un outil précieux, surtout lorsque le profil déniché figure dans la catégorie « rare et recherché ». Mais voilà, si la promesse d’embauche peut paraître anodine, elle n’est pas à prendre à la légère.
Elle n’est définie dans aucun article du Code du travail. Nada, que dalle. Idem pour les autres textes légaux. Mais la jurisprudence s’est emparée du sujet, sculptant peu à peu ses contours et ce qui fait d’elle un acte à haut pouvoir d’engagement.
Deux visages juridiques, deux niveaux d’engagement
Ne vous y trompez pas : la promesse d’embauche, c’est un caméléon. Depuis des arrêts de la Cour de cassation (21 septembre 2017 pour les juristes motivés – pourvois n°16-20.103 et 16-20.104), elle peut se présenter sous deux formes :
- L’offre de contrat de travail : ici, l’employeur propose clairement de recruter le candidat, affichant sa volonté d’être lié si le candidat accepte. Une proposition formelle mais, pour ainsi dire, « déclinable ».
- La promesse unilatérale de contrat de travail : là, ça se corse ! L’employeur s’engage juridiquement. La promesse vaut contrat de travail. En cas de rétractation de l’employeur, on risque le licenciement injustifié et l’indemnisation du salarié devant le Conseil de prud’hommes.
La nuance change tout : obligations différentes, conséquences en cas d’abandon du process, chacun doit bien comprendre ce à quoi il s’engage.
Comment la rédiger sans se brûler les ailes ?
Si aucune formalité juridique n’est imposée pour la promesse d’embauche, sa validité n’est pas pour autant une question de pile ou face. Elle peut être formulée à l’oral, envoyée par courrier ou courriel. Mais pour éviter de futurs litiges dignes d’un feuilleton judiciaire, il vaut mieux choisir systématiquement la forme écrite. Le formalisme, on le construit soi-même !
Pour être « béton », une promesse d’embauche, quelle que soit sa forme, doit contenir certains éléments pour déployer toute sa force juridique. C’est la jurisprudence, et notamment l’arrêt du 28 novembre 2018 (pourvoi n°17-20.782), qui fixe les fameuses mentions obligatoires.
Le document doit donc comporter :
- La définition précise du poste proposé
- La date d’entrée en fonction
- La rémunération
- Le lieu de travail
Ce n’est que si ces informations s’y trouvent que la promesse peut produire des effets de droit. Pour les plus prudents (ou les moins inspirés par la rédaction), il existe de nombreux modèles types de promesse d’embauche à télécharger, gratuitement en PDF.
Qui rédige ? La personne habilitée à embaucher dans l’entreprise (DRH ou chargé(e) de recrutement) s’y colle, généralement à la toute fin du processus de recrutement.
Astuces pratiques à retenir – et points de vigilance !
Saviez-vous qu’aucune promesse n’est irréversible ? Tant que le délai fixé par l’employeur n’a pas expiré, le candidat peut refuser l’offre ou la promesse. Dans ce cas, pas de formation du contrat de travail, ni pour les remords, ni pour les avocats.
Mais prenez garde :
- Révoquer l’offre côté employeur, durant le délai de réflexion du candidat, empêche aussi la formation du contrat. Cela peut amener l’employeur à devoir verser des dommages et intérêts !
- La promesse unilatérale, elle, engage pleinement : la rétractation s’apparente à un licenciement sans cause réelle et sérieuse.
En conclusion : la promesse d’embauche, ce n’est assurément pas un acte anodin ! Pas de panique : bien rédigée, claire, précise et remise au bon moment, elle sécurise toutes les parties. Alors, avant de sortir le champagne, relisez bien votre document et n’hésitez pas à télécharger un modèle type pour éviter toute fausse note… ou toute mauvaise surprise. Bonne embauche à tous !
Matteo Calteau est un auteur chevronné sur alloemploi.fr, un site dédié à l’emploi, à l’entrepreneuriat et au monde de l’entreprise. Il partage des conseils pointus et des analyses pratiques pour guider les professionnels dans leur carrière et leurs projets business. Passionné par le développement et la réussite professionnelle, il offre des contenus clairs et inspirants pour tous.
